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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES

Numéro de dépôt :
92435422
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 septembre 1992 par la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES domicilié(e) 07310 ARCENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 720 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435422.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 septembre 2002.

SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION COLA , ARCENS LE BIEN ETRE AU QUITIDIEN , (Marque figurative) , ARCENS , BELLES ROCHES , (Marque figurative)


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES - 07310 ARCENS - France - SIREN 335720090


SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DES SOURCES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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